Mentions légales

Éditeur du site

Le site sawtpay (ci-après « le Site ») est édité par [Dénomination sociale], [forme juridique], au capital de [montant], dont le siège social est situé [adresse complète].

• Numéro d’immatriculation : [RCS / ICE / autre]
• Représentant légal : [nom et fonction]
• E-mail : contact@exemple.com

À compléter avec les informations exactes de votre structure avant mise en ligne.

Hébergement

Le Site est hébergé par [Nom de l’hébergeur], [adresse du siège social de l’hébergeur], [site web de l’hébergeur].

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, charte graphique, etc.) sont la propriété exclusive de l’éditeur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Limitation de responsabilité

Le Site est présenté en l’état, dans le cadre d’une phase de construction. Les informations peuvent être modifiées sans préavis. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’erreurs ou d’omissions, ni des dommages résultant de l’usage du Site.